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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES
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FLEUR NOIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEUR NOIRE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4239055
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/01/2026
FLEUR NOIRE de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES

Présentation de la marque FLEUR NOIRE

Déposée le 8 janvier 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FLEUR NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES domicilié(e) 64 rue de la Liberté - 51530 - MARDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 395 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FLEUR NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR NOIRE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES a également déposé les autres marques suivantes : BEAUMONT DES CRAYERES Fleur Sauvage , BEAUMONT DES CRAYÈRES , CUVÉE 1955 , BEAUMONT DES CRAYÈRES Fleur de Prestige , BEAUMONT DES CRAYÈRES Grand Nectar , COMTE STANISLAS , BEAUMONT DES CRAYÈRES , BEAUMONT DES CRAYÈRES Fleur de Rose , FLEUR DE MEUNIER , JACQUES LORENT


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES, Société coopérative agricole à capital variable - 64 rue de la Liberté - 51530 - MARDEUIL - France - SIREN 780395331


SELAS CASALONGA - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691538 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne à savoir : Champagne blanc de noirs.